Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMANTILLES
De Lavigne Sainte Suzane François

Numéro de dépôt :
92408447
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque FROMANTILLES

Déposée le 26 février 1992 par De Lavigne Sainte Suzane François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « FROMANTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est De Lavigne Sainte Suzane François, domicilié(e) Habitation Durocher, 97231 Le LAMENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F de Lavigne - France.

La marque FROMANTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMANTILLES est expirée depuis le 26 février 2002.

De Lavigne Sainte Suzane François a également déposé les autres marques suivantes : JOLI COEUR


De Lavigne Sainte Suzane François - Habitation Durocher, 97231 Le LAMENTIN - France


F de Lavigne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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